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Conditions Générales de Ventes

                                                                                                                                                                                                              

 

 Préambule 

La Société Dessous de Garçons, SAS dont le siège social est situé 290, route du devez - 38140 Saint Blaise du Buis – France, enregistrée au Registre du commerce de Grenoble sous le numéro 817675523, représentée par Madame Magali Moskal en sa qualité de Gérant (ci après « SAS Dessous de Garçons,») édite et exploite le site internet « dessousdegarcons » accessible à l’adresse URL suivante : http://www.dessousdegarcons.fr/, (ci après le « site »). A ce titre, elle sera votre partenaire contractuel pour toute commande passée sur le site.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées les " CGV") définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat via le site Internet de http://www.dessousdegarcons.fr site de commerce électronique proposant à la vente produits et services, ci-après dénommées, "l’Acheteur" et d'autre part la société Dessous de Garçons ci-aprés dénomée "DG"

Tout accès et/ou utilisation du site http://www.dessousdegarcons.fr implique le respect de l'ensemble des dispositions des présentes conditions générales et leur acceptation. Elles constituent donc un contrat entre DG et le Visiteur.

A savoir : Toute commande passée sur le site implique obligatoirement l’acceptation sans réserve du client des présentes conditions générales de vente. 

 

Définition

L’Acheteur : s’entend comme toute personne ayant acheté au moins une fois sur le Site. L’Acheteur possède un compte client sur http://www.dessousdegarcons.fr

Identifiant : s’entend comme l’adresse e-mail nécessaire à l'identification d'un Visiteur sur le Site pour accéder à son compte.

Mot de passe : s’entend comme la succession de caractères dont le Visiteur doit garder le secret et lui permettant, avec son Identifiant, d’accéder à son compte.

Site : dessousdegarcons.fr

Visiteur : Le Visiteur s’entend comme toute personne visitant le Site dessousdegarcons.fr.

Fournisseur : s’entend comme toute personne physique ou morale qui créé les produits présentés sur le site dessousdegarcons.fr ou qui distribue ces produits.

Produit : désigne les produits ou services mis en ligne sur dessousdegarcons.fr

 

Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente régissant et s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des relations entre et toute personne qui procède à l'achat de produits / services mis en oeuvre par la société dessous de Garçons sur le présent site.

Dans le cadre des présentes CGV, les termes produit et/ service (produits et/ou services) font référence au(x) différent(s) produit(s) et/ou service(s) proposés dans le cadre du présent site.

L'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV préalablement à sa commande. A ce titre, le fait pour toute personne de commander un (des) produit(s) et/ou un (des) service(s) sur le site objet des présentes, emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Le site étant hébergé chez un prestataire extérieur, la gérante magali Moskal ne pourra être tenu pour responsable de toute interruption de service du site, survenance de bogues, ou pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant altéré les informations disponibles sur le site.

L'acheteur, préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes CGV.

DG se réserve le droit de procéder à des modifications des présentes conditions générales de vente à tout moment, et sans préavis, étant entendu que, le cas échéant, les modifications seront inapplicables aux achats préalablement acceptés et confirmés par DG

La dernière date de modification est le : 07/07/2016.

 

Commandes

Le client doit être âgé d'au moins dix-huit (18) ans et avoir la capacité juridique nécessaire pour passer et honorer toute commande ou être titulaire d'une autorisation lui permettant de passer et d'honorer toute commande et être en mesure d’en justifier à tout moment, sur simple demande de la SASU Dessous de Garçons.

Toute commande passée par le moyen de passation de commande identifié ci-dessus implique l'acceptation, sans restriction ni réserve, de l'ensemble des présentes CGV.

L'Acheteur, qui souhaite acheter un (des) produit(s) ou un (des) services doit obligatoirement :

  • Préciser son mode de paiement et de livraison
  • Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées nécessaires ou donner son numéro de client s'il en a un
  • Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références du (des) produit(s) et/ ou du (des) service(s) choisi(s)
  • Valider sa commande après l'avoir vérifiée
  • Confirmer sa commande par double clic et son règlement
  • Effectuer le paiement dans les conditions prévues

Le contrat de vente ne sera considérée comme définitif qu'après l'envoi à l'acheteur par le vendeur, par courrier électronique, de l'accusé de réception de la commande qui lui a été adressée.

La commande, la confirmation de l'acceptation de l'offre et l'accusé de réception sont considérés comme reçus lorsque tous peuvent y avoir accès.

Modification de commande :

Les commandes ne sont en principe pas susceptibles d'être modifiées en raison de l'exécution immédiate de celles-ci. Toutefois, la modification d’une commande par le client pourra, le cas échéant, être prise en considération si elle est effectuée auprès du Service téléphonique Client au 09.64.09.76.23, (Coût d’un appel national depuis la France)  ou par email à l'adresse suivante : contact@dessousdegarcons.fravant l'expédition des produits commandés et sous réserve de d'acceptation.

 

Caractéristiques des biens et services proposés

Chaque produit est accompagné d'un descriptif. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les photographies, graphismes et descriptions des produits peuvent varier en fonction des navigateurs utilisés.

Les produits et services proposés à la vente sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du Vendeur. Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

 

Prix des produits

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix en euros toutes taxes comprises (€ TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande.

Le Vendeur se réserve de modifier ses prix de vente à tout moment, étant toutefois entendu que le prix garanti à l'Acheteur est celui présent sur le site le jour de la confirmation de la commande.

Les prix ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix du (des) produit(s) et/ou du (des) service(s) achetés.

Les frais d'expédition seront indiqués avant la confirmation par l'acheteur de sa commande.

 

Mode de paiement et paiement sécurisé

L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose de l'ensemble des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le moyen de paiement qu'il aura choisi lors de l'enregistrement du bon de commande.

L'acheteur peut alors régler sa commande par :

 1. Carte bancaire (Carte bleue, Visa, Mastercard, American Express ainsi que toutes les cartes déclinées dans les pays couverts par la zone) sur le site du vendeur : Afin d'assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, ces paiements seront réalisés par le biais du système sécurisé SYSTEMPAY de la banque LA CAISSE D’EPARGNE. Ces systèmes utilisent le protocole SSL (Secure Socket Layer) pour le transport des coordonnées bancaires. Les informations transmises sont donc cryptées par un logiciel et aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. La carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande sera débitée au moment de la commande.

2. Par Paypal : carte MasterCard, Visa, Carte bleue, Aurore, Maestro, Cofinoga/Privilège, Cofidis 4 étoiles, Américan Express, Discover.

 3. Par chèque bancaire suite à une commande émise sur le site, le traitement de la commande sera fait une fois que la banque de l'acheteur aura porté le règlement au crédit du compte bancaire du vendeur.

Seuls les chèques libellés en euros et rédigés en français seront acceptés. L'acheteur devra libeller son chèque à l'orde de la Société DESSOUS DE GARÇONS et apposer au dos du chèque son numéro de commande. Ce chèque devra être adressé à l'adresse suivante :

DESSOUS DE GARÇONS - 290 route du devez - 38140 St Blaise du Buis

Un chèque non reçu dans les 10 jours suivants la passation d'une commande sur le site donnera lieu à l'annulation de la commande en cours.

Le vendeur se réserve la faculté de demander une photocopie de la pièce d'identité de l'acheteur. À la demande de l'Acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

 

Livraison et délai 

En ce qui concerne l'expédition en France, DESSOUS DE GARÇONS travaille essentiellement avec Colissimo. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.

- Colissimo à l'adresse de votre choix : à votre domicile, au bureau, sur votre lieu de vacances, ... votre colis sera livré dans un délai de 48h et vous sera remis sans signature.

- Colissimo dans un Point de retrait à proximité de l'adresse de votre choix (pour la France métropolitaine).

Avec colissimo, après expédition, la livraison s'effectue sous 2 à 3 jours ouvrés (délai moyen constaté, en France métropolitaine, hors jours fériés) à l'adresse de livraison précisée dans le formulaire d'inscription, et validée au moment de la commande. 
Dans le cas où la taille de la boîte aux lettres est insuffisante pour contenir le colis ou si l'Acheteur ou le destinataire est absent : un avis de passage est laissé dans la boîte aux lettres permettant de retirer le colis au bureau de Poste indiqué. Le colis attendra au bureau de Poste pendant un délai de 15 jours. Passé ce délai, le colis sera retourné à l'expéditeur.

 Le défaut de réception des marchandises constitue un manquement contractuel imputable à l'acheteur.

 

 En cas de retard ou d'anomalie d'expédition
Colissimo est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard, dans un délai de 10 jours maximum suivant la date de livraison présumée en nous appelant par téléphone au 09 64 09 76 23 ou en nous envoyant un mail contact@dessousdegarcons.fr

 

Le délai de livraison est indiqué lors du processus de commande et est donné à titre indicatif.

Il est précisé que tout changement d'adresse de livraison effectué par le client postérieurement à l’enregistrement de la commande peut entraîner un allongement du délai de livraison.

Il est également précisé qu’un retard de livraison ne peut pas donner lieu à des pénalités.

DESSOUSDEGARÇONS décline toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève ou de vol. Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) de la Poste faisant foi.

 

Modalités de livraisons

 Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la passation de sa commande. Les commandes sont expédiées du lundi au vendredi hors jours fériés.

Les coûts de livraison sont ceux décrits avant la validation de la commande par l'acheteur.

L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé du livreur, l'état de l'emballage ou du colis réceptionné ainsi que son contenu à la livraison.

Les risques sont à la charge du destinataire à compter du moment où les produits ont été livrés à la personne désignée comme destinataire sur les documents de commande et de transport ou retirés par la personne habilitée. Le destinataire doit signaler sur le bon de livraison les dommages constatés lors de la livraison en application du principe de présomption de responsabilité du transporteur par l'émission de réserves écrites, significatives et complètes.

 

L'action du destinataire contre le transporteur, pour les dommages subis par la marchandise, devra être réalisée dans un délai de 3 jours à compter de la livraison par l'envoi d'une lettre recommandée ou d'un acte d'huissier notifiant la protestation motivée du destinataire.

Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par fax ou par simple courrier à :

DESSOUS DE GARÇONS - 290 route du devez - 38140 St Blaise du Buis

 

Faculté de rétractation - Droit de retour

Faculté de rétractation

Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services. Vous disposez d'un délai de 14 jours (date de réception) pour demander le remboursement de votre commande auprès de notre service client. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour faire valoir son droit de rétractation, le consommateur peut soit utiliser l'onglet Contactez-nous en sélectionnant l'objet "Echange & remboursement", en notifiant sa volonté de rétractation et en indiquant la référence de sa commande soit nous le notifier par courrier joint avec le retour. Le produit devra être retourné à l'adresse suivante en bon état, dans son emballage d'origine, et non usagé : DESSOUS DE GARÇONS - 290 route du devez - 38140 St Blaise du Buis


Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, avec leur étiquette, et ne doivent pas avoir été ni portés, ni lavés. Les produits et/ou emballages d'origine retournés incomplets, abîmés, endommagés, salis ou avec une odeur (cigarette, friture, renfermé, etc…) ne seront ni remboursés, ni échangés.


 Les frais de retour sont à la charge du vendeur uniquement en cas d'erreur de livraison.

Les risques liés au retour de l'article (perte ou détérioration) sont à la charge du client.

La faculté de rétractation entraîne obligation pour le Vendeur de rembourser l'intégralité des sommes versées par l'acheteur, à l’exception des frais de retour, au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

 

Droit de retour

Dans le cas d'une constatation d'un vice caché, dans les conditions définies par les articles 1641 à 1648 du Code Civil, l'acheteur dispose d'un droit de retour du produit dans les conditions définies ci-après.

Dans le cas d'une défectuosité du produit, l'acheteur bénéficie d'un droit de retour dans les 12 mois à compter de la livraison du produit, dans les conditions définies ci-après :

 

Modalités d'exercice de ces droits

L'acheteur qui souhaite faire usage de ces droits devra contacter le vendeur aux coordonnées figurant ci-après afin de se faire communiquer un numéro de retour, à défaut, il devra renvoyer les produits et/ou porter à la connaissance du vendeur sa volonté de faire usage de ces droit par tout moyen permettant de donner date certaine (recommandé avec accusé de réception par exemple).

Coordonnées :

Dessous de Garçons - 290 route du devez - 38140 St Blaise du buis

09 64 09 76 23 - contact@dessousdegarcons.fr

L'acheteur devra préciser les circonstances dans lesquelles la défectuosité ou le vice-caché est apparu, ainsi que les parties du produit qu'il met en cause. Il peut demander le remboursement des frais de livraison.

 

 Responsabilités

Le vendeur est pleinement responsable à l'égard de l'acheteur de la bonne réalisation du contrat conclu à distance, que ce dernier soit exécuté par le vendeur qui a signé le contrat ou par un intermédiaire.

Toutefois, si le vendeur apporte la preuve que cette mauvaise exécution est due à l'acheteur, à l'intervention imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ayant empêché ou gêné son exécution ou à un cas de force majeure, il pourra être exonéré totalement ou partiellement de cette responsabilité.

 

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse du Vendeur dans le délai de trente jours à compter de la livraison.

 

Disponibilité des produits

En cas d'indisponibilité du bien ou du service commandé, l'Acheteur sera informé de cette indisponibilité et pourra, choisir de maintenir sa commande ou être remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versées. Au-delà de ce terme, ces sommes sont productives d'intérêts au taux légal.

Toutefois, si la possibilité en a été prévue préalablement à la conclusion du contrat ou dans le contrat, le Vendeur peut fournir un bien ou un service d'une qualité et d'un prix équivalents. L'Acheteur est informé de cette possibilité de manière claire et compréhensible.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site du Vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

 

Données à caractère personnel

Les informations demandées par le vendeur lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires à la gestion de sa commande par le vendeur et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.

Le Vendeur se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Ce droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles peut s'exercer par le biais du formulaire de contact.

 

Archivage - Preuve

Le Vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle, et ce pendant une durée de conservation de 10 ans.

Les registres informatisés du Vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications électroniques, commande numérique émanant de l'Acheteur, courriel de confirmation envoyé par le Vendeur, conditions générales et particulières de vente à la date de la commande passée, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

                           - Livraison et retour -

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- Paiement sécurisé -

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Votre service client est ouvert du lundi au vendredi

de 8h30 à 12h00 et de 14h à 18h00

Nous faisons notre possible pour que vous soyez satisfait de votre achat, n'hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d'aide. Par téléphone au 09 64 09 76 23 ou par mail contact@dessousdegarcons.fr

   

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